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affiche : La Douane se mobilise pour "Marhaba 2015"
Posté par admin2 le 3/6/2015 7:34:33
(1847 lecture(s))

COMMUNIQUE DE PRESSE
La Douane se mobilise pour "Marhaba 2015"

M. Zouhair CHORFI, Directeur Général de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects a tenu à la fin de la semaine dernière une réunion de travail avec les Directeurs Centraux et Régionaux au sujet de l’opération "Marhaba 2015". Cette réunion a été l’occasion de s’enquérir des préparatifs douaniers relatifs à l’accueil de nos compatriotes résidant à l’étranger, et ce afin de contribuer à la réussite de cette campagne aux côtés de la Fondation Mohamed V pour la Solidarité et des autres corps et départements intervenant aux frontières.

Il a en outre donné ses orientations quant à la mobilisation des ressources humaines et matérielles nécessaires afin que les formalités douanières soient accomplies dans les conditions requises de célérité de passage et de respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

Dans ce sens, la Douane procèdera au renforcement de ses effectifs dans les ports, aéroports et postes frontières qui connaissent un accroissement important des flux durant la période estivale.

De plus, un dispositif d’accueil sera mis en place afin d’informer, orienter et répondre aux doléances de la Communauté marocaine établie à l’étranger. Un suivi quotidien des conditions d’accueil et de passage en douane est assuré par les responsables régionaux et centraux.

Enfin, sur le plan procédural, des facilités douanières compatibles avec la réglementation en vigueur seront mises en place à l’occasion de l’opération "Marhaba 2015".



Déclaration d’un véhicule (D16 ter)
Présentation

En tant que personne ayant sa résidence habituelle à l'étranger (Marocain résidant à l'étranger, touriste étranger, membre du corps diplomatique ou consulaire, coopérant étranger, etc.) venant séjourner temporairement au Maroc, vous pouvez importer votre véhicule personnel en suspension des droits et taxes d'importation et ce, sous le régime de l'Admission Temporaire (AT).

Ce régime de faveur peut vous être accordé pour un moyen de transport de type :

Voiture particulière de tourisme (y compris voiture de location et taxis) immatriculé à l'étranger dans une série normale ou provisoire;
Véhicule utilitaire léger du genre fourgon, fourgonnette, camionnette Camping-car
Scooter, motocyclette avec ou sans side-car dont la cylindrée est supérieure à 50 cm3. Vous pouvez également importer temporairement sous le même régime de l'AT, pour usage strictement personnel, un jet ski ou un quad.

Pour bénéficier du régime précité, vous êtes tenu de souscrire une déclaration d'Admission Temporaire (AT) pour votre véhicule immatriculé à l'étranger avant votre arrivée au Maroc et ce, via le portail Internet de l'Administration des Douanes. (Voir plus bas la démarche à suivre).

Le régime de l'AT, applicable à votre véhicule personnel, vous sera accordé, en votre qualité de marocain résidant à l'étranger ou de touriste étranger, pour une durée maximum de :

Six (06) mois par année civile à consommer de manière continue ou fractionnée, s'il s'agit d'un véhicule de tourisme (y compris les camping-cars) ou d'une moto.
Trois (03) mois par année civile à consommer de manière continue ou fractionnée, pour les véhicules utilitaires légers (genre fourgonnettes ou camionnettes entièrement carrossées mais dépourvues de vitres latérales et non équipés de sièges arrières) utilisés à des fins purement touristiques (usage commercial exclu).

Les délais de séjour susvisés ne peuvent faire l'objet de prorogation.

Voir aussi
Rubrique dédiée aux marocains résidant à l'étranger
Rubrique dédiée aux étrangers en visite au Maroc
Rubrique dédiée au corps diplomatique et consulaire marocain
Rubrique dédiée au corps diplomatique et consulaire étranger autorisé à bénéficier du régime de l'AT avec immatriculation de leur véhicule importé dans une série spéciale (OI, CD, CC, PAT, etc.)

Démarche à suivre
Pour souscrire votre déclaration d'admission temporaire "D16 ter" via Internet, il vous suffit de procéder comme suit :

A partir de l'étranger, connectez-vous au portail Internet de la Douane : www.douane.gov.ma
Accédez aux services en ligne, rubrique "Déclaration d'un véhicule immatriculé à l'étranger (D16Ter)"
Saisissez et imprimez le formulaire (http://www.douane.gov.ma/d16ter/Presentation.jsf) en ligne (prévoir une feuille format A4 au moment de l'impression du formulaire qui est composé de 3 exemplaires)

Les trois exemplaires de la déclaration d'Admission Temporaire "D16 ter" imprimés et signés par vos soins doivent être présentés, à l'agent douanier à bord du bateau qui vous transporte vers le Maroc ou au bureau douanier d'entrée (aux frontières), accompagnés de :

Pièces prouvant votre identité et votre statut de résident à l'étranger (passeport, etc.)
Documents justifiant la détention légale du véhicule :
Originale du certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule
Procuration du propriétaire du moyen de transport (cas d'importation d'un véhicule appartenant à une tierce personne). La procuration est soit dûment légalisée par les autorités locales du lieu de résidence à l'étranger du propriétaire de la voiture, soit visée par le consulat marocain dans le pays de résidence.
Contrat de location précisant l'approbation de la société locatrice à ce que le véhicule en question soit introduit au Maroc.
L'assurance couvrant le territoire marocain. Si votre assurance (carte verte) ne couvre pas le territoire marocain, vous pouvez souscrire une assurance frontière auprès des guichets ouverts à cet effet aux postes et bureaux frontières.

A votre arrivée au Maroc, le service douanier du bureau d'entrée procédera au visa de votre déclaration d'AT et fixera la date de validité de séjour de votre véhicule sous ledit régime.

http://www.douane.gov.ma/web/16/45#http://www.douane.gov.ma/d16ter/

Consultation des AT véhicules non apurées
http://www.douane.gov.ma/web/16/166#http://www.douane.gov.ma/atnonapurees//formulaire.jsf





Lundi 1er Juin 2015

Opération Transit 2015 : Le Maroc et l'Espagne s'activent pour garantir la fluidité et la sécurité

Maritime | Publié le 01.06.2015 à 20h08 | Par Ristel Tchounand


La rédaction
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Une hausse du nombre de voyageurs dans le cadre de l’opération transit est attendue cette année. Pour y faire face, le Maroc et l’Espagne s'activent pour garantir la fluidité et la sécurité durant les périodes de pic.
suite...

A quelques jours de son lancement, l’Opération Transit se prépare activement des deux côtés de la rive méditerranéenne. La commission mixte hispano-marocaine s’est réunie ce lundi à Tolède, au nord-ouest de l’Espagne, sous la co-présidence de Khalid Zerouali, gouverneur et directeur de l’immigration et de la surveillance des frontières au ministère Marocain de l’Intérieur, avec la participation d’Azzedine Benmoussa de la Fondation Mohammed V pour la solidarité, des représentants du ministère des Affaires étrangères, ainsi que du directeur du port de Tanger, Najelaa Diouri et le directeur de la Marine marchande, M. Chokri, rapporte Europa Press.

+8,5% de passagers attendus
Objectif : assurer la fluidité et la sécurité de l’opération. Et pour cause, les autorités espagnoles s’attendent à accueillir jusqu’à 2,5 millions de passagers au cours de l’opération qui démarre le 5 juin au Maroc et le 15 juin en Espagne, rapporte la presse ibérique. Si ces prévisions se réalisent à terme, l’opération aura enregistré une hausse, de 8,5% du nombre de voyageurs qui n’était que de 2,2 millions l’été dernier.

Par ailleurs, un pic des voyages est attendu début août, au lendemain du mois de ramadan qui devrait prendre fin à la mi-juillet. On attend donc une grosse affluence dès cette période, pour s’intensifier au mois d’août coïncidant avec la période traditionnelle de vacances des travailleurs MRE. Ce qui ramènera le cycle de l’opération transit à la normale, après les changements de ces dernières années dus à la célébration du mois de ramadan en pleines vacances d’été.

Dispositif et mesures
Ainsi, un dispositif a été mis en place en vue de faciliter le transit pour les voyageurs MRE. Il comprend entre autres une assistance sociale adéquate pour tous les problèmes que peuvent rencontrer les passagers durant l’opération. A cet effet, 74 traducteurs et travailleurs sociaux seront affectés dans les ports espagnols reliés au Maroc. En outre, les voyageurs auront droit à une assistance santé dont la Croix-Rouge espagnole assurera une partie des services.

Certaines mesures pratiques ont également été prises pour faire face à l’affluence des passagers les jours de pic. Le port de Tarifa, déjà, mettra en place l’interchangeabilité des billets et restreindra le passage des véhicules pendant ces jours. Aucune mesure de ce genre n’a été signalée pour les autres ports, mais une certaine fluidité est attendue à Algesiras en raison de l’arrivée des trois compagnies marocaines nouvellement autorisées, à savoir Intershipping, Naveline et Red Fish. A Almeria, seule la compagnie espagnole Acciona assure la navette à destination de Nador.

De leur côté, les autorités marocaines n’ont pas encore officiellement communiqué sur l’opération Marhaba de cette année. Nous avons tenté en vain de joindre la Fondation Mohammed V pour en savoir plus. Mais cet été serait l’occasion pour Rabat de se rattraper après la promesse non tenue de fluidité des contrôles au niveau des passagers frontaliers faite l’été dernier.

http://www.yabiladi.com/articles/details/36271/operation-transit-2015-maroc-l-espagne.html
source ALJALIYA “MRE“ الجالية المغربية (aljaliyamagazine@gmail.com)

 
 
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